Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Le présent site est publié par : la Société SYSTNAPS SAS, au capital de 25000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 49458940100012, dont le siège social est au 19 avenue Ledru ROLLIN 94170 le Perreux sur Marne, représenté par Mme ALLALA Jawaher, en sa qualité de gérante. Le Directeur de la publication est : Mme ALLALA Jawaher

FORMATION

Prestataire de Formation enregistré sous Numéro 11940922894 – Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

HÉBERGEUR

L’hébergeur du site est OVH situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Pour plus d’informations vous pouvez contacter le service OVH au 0820 698 765.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

L’ensemble des éléments figurant sur le site d’SYSTNAPS SAS (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, …) est la propriété exclusive d’SYSTNAPS SAS, il fait l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables.

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A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de SYSTNAPS SAS.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

Les utilisateurs de ce site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société SYSTNAPS

A défaut d’une telle autorisation, de tels usages pourront faire l’objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.